(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 décembre 1995 par la société SOCIETE COMMERCIALE POUR LA PROMOTION DE L'OEUF DE NOS VILLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601184.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 décembre 2005.
SOCIETE COMMERCIALE POUR LA PROMOTION DE L'OEUF DE NOS VILLAGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Inscription le 3 février 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°249076 - Publication au BOPI 1998-02-03
Inscription le 3 février 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°249076 - Publication au BOPI 1998-02-03
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03